Bégard Renouveau : Images aléatoires

Publié le ‘19 novembre 2011’

Conseil municipal du 24 novembre 2011

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 19H00.

A l’ordre du jour :

  1. Budget ville de Bégard. Décision modificative 2011/4
  2. Budget ville de Bégard. Avenant marché de travaux gymnase. Lot N°4.
  3. Budget Armoripark. Décision modificative 2011/4.
  4. Budget Armoripark. Admission en non valeur.
  5. Budget Résidence des poètes. Décision modificative 2011/1.
  6. Syndicat mixte des eaux du Jaudy. Rapport annuel 2010.
  7. Service public d’assainissement collectif. Rapport annuel 2010.
  8. Assainissement. Tarifs 2012.
  9. Agence de l’eau Loire Bretagne. Demande de subvention pour la 24ème tranche du programme d’assainissement.
  10. SPANC. Rapport annuel 2010.
  11. Réforme territoriale. Pouvoirs de police du maire.
  12. Réforme de la fiscalité de l’aménagement. Taxe d’aménagement.
  13. Voiries communales. Tableau de classement.
  14. Tableau des effectifs de la commune. Modificatif.
  15. Evaluation professionnelle. Expérimentation.
  16. Kerdaniou. Régularisations cadastrales.
  17. Kerbabu Izelan. Régularisations cadastrales.
  18. Kerbabu Izelan. Dispense de purge d’hypothèques.
  19. Kervoazhou. Régularisation d’une délibération.
  20. Questions diverses

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Aurons nous droit cette fois encore à notre numéro de duo comique ? :D