A l’ordre du jour :

1. Budget ville de Bégard. Décision modificative 2011/4
2. Budget ville de Bégard. Avenant marché de travaux gymnase. Lot N°4.
3. Budget Armoripark. Décision modificative 2011/4.
4. Budget Armoripark. Admission en non valeur.
5. Budget Résidence des poètes. Décision modificative 2011/1.
6. Syndicat mixte des eaux du Jaudy. Rapport annuel 2010.
7. Service public d’assainissement collectif. Rapport annuel 2010.
8. Assainissement. Tarifs 2012.
9. Agence de l’eau Loire Bretagne. Demande de subvention pour la 24ème tranche du programme d’assainissement.
10. SPANC. Rapport annuel 2010.
11. Réforme territoriale. Pouvoirs de police du maire.
12. Réforme de la fiscalité de l’aménagement. Taxe d’aménagement.
13. Voiries communales. Tableau de classement.
14. Tableau des effectifs de la commune. Modificatif.
15. Evaluation professionnelle. Expérimentation.
16. Kerdaniou. Régularisations cadastrales.
17. Kerbabu Izelan. Régularisations cadastrales.
18. Kerbabu Izelan. Dispense de purge d’hypothèques.
19. Kervoazhou. Régularisation d’une délibération.
20. Questions diverses

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Aurons nous droit cette fois encore à notre numéro de duo comique ?

A l’ordre du jour :

• Conseillers délégués aux commissions, syndicats et organismes divers.
• Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
• Décision modificative 2011/3. Budget de la commune.
• Guévelou. Autorisation de passage d’une canalisation d’assainissement eaux usées et d’une canalisation d’assainissement eaux pluviales.
• Questions diverses.

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

A l’ordre du jour :

• Démission de deux membres du Conseil Municipal, élection d’un nouvel Adjoint au Maire.
• Modification du tableau des effectifs de la commune.
• Inventaire des zones humides sur l’ensemble du territoire : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Loire Bretagne.
• Décision modificative 2011/2 – Budget commune.
• Aménagement du Centre Ville : avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
• Taxe sur l’électricité.
• SMITRED OUEST ARMOR : Rapport annuel 2010.
• Enquête publique relative à l’installation de M. GUEVELLOU Olivier
• Vœu relatif à l’alerte au programme européen d’aide aux plus démunis (PEAD).
• Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

A l’ordre du jour :

1. Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.
2. Armoripark. Personnel. Modification du tableau des effectifs.
3. Dénomination Rond Point Fontaine de Gwenezan.
4. Dénomination impasse. Hameau du Yellen
5. Dénomination Hameau du Roskotou.
6. Hent Konvenant Lucas Botlézan. Participation pour voirie et réseaux.
7. Travaux d’aménagement du centre ville.
8. SMICTOM Rapport annuel 2010.
9. Réforme territoriale. SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
10. Affaires diverses.

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes de gestion 2010
2. Approbation des comptes administratifs 2010
3. Commune de Bégard – Affectation du résultat d’exploitation – Année 2010
4. Classement des archives de la commune – Mission confiée au CDG 22
5. Bâtiments communaux – Marché/chaufferies – Avenant N° 1
6. Mairie – Equipements informatiques – Renouvellement des contrats
7. Ecole privée Anne Leroy – Participation aux dépenses de fonctionnement 2011
8. Associations – Subventions 2011
9. Pompiers retraités – Indemnités 2011
10. Fixation des taux d’imposition – Année 2011
11. Tarifs communaux
12. Tarifs des salles communales
13. Logements communaux – Loyers au 01/05/11
14. Aménagement Centre Ville – Demande de subvention Eco-Faur
15. S.D.E. – Programme Eclairage Publique 2011
16. Révision Plan Local Urbanisme – Avenant N° 1 au marché d’études
17. Projet rénovation gymnase – Demande de subvention C.N.D.S.
18. Assainissement – Eaux Usées – Affectation du résultat d’exploitation – Année 2010
19. Zone d’activités Koad Yen – Clôture du budget annexe

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 24 janvier à 19H30.

L’ordre du jour est le suivant :

• Débat orientations budgétaires-Année 2011.
• Renouvellement de la ligne de trésorerie.
• Plan local d’urbanisme. Arrêt du projet
• Clochers- Bégard, Trézélan, Gwenezhan- maintenance.
• Groupe scolaire Balore. Nettoyage des réseaux aérauliques.
• Bâtiments communaux. Vérification installations électriques et gaz.
• Personnel communal. Tableau des effectifs. Modificatif.
• Construction services techniques. Maîtrise d’œuvre.
• Aménagement centre ville. Études préalables. Aides financières.
• Aménagement place du Lavoir. Mission sécurité. Protection. Santé.
• Kernaudour. Convention servitudes. Passage canalisation gaz.
• Trezelan. Convention occupation précaire.
• Scot Pays de Guingamp. Utilisation fichiers numériques du cadastre.
• Armoripark. Tableau des effectifs. Modificatif.
• Armoripark Installation logiciel de billetterie et restauration rapide.
• Assainissement. Convention avec Fondation Bon Sauveur et Saur.
• Résidences des poètes. Maintenance des réseaux télédistribution.
• Affaires diverses.

Nous vous invitons, comme toujours,  à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

Chacun peut donc ainsi appporter sa critique constuctive sur ce projet.

L’ordre du jour est le suivant :

• Présentation aménagement centre ville
• Diagnostic accessibilité
• Contrat de territoires 2010/2015
• Armoripark. Tableau des effectifs. Modificatif
• Demande de subvention/ Dotation équipement des territoires ruraux
• Batiments communaux et Armoripark. Dératisation et désinsectisation
• Affaires diverses

Nous vous invitons, comme toujours,  à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budgets. Point financier et décisions modificatives.
• Assainissement. Tarifs 2011.
• Personnel communal. Contrat d’assurance des risques statutaires.
• Personnel communal. Compte épargne temps. Modificatif.
• Apprentissage. Convention de partenariat avec les centres de formation.
• Stank Nevez. Acquisition emplacement poste de refoulement. Régularisation.
• Eglise de Bégard Convention installation antenne radioélectrique. Avenant.
• Ecole de Trézélan. Construction salle de restauration. Avenant 2 Lot 1 (terrassement VRD)
• Dénomination d’une place.
• Affaires diverses.

Nous vous invitons, comme toujours,  à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.

L’ordre du jour est le suivant :

• Prévention des risques professionnels – Document unique
• Demandes de subventions
• An Drinded – Convention de Projet Urbain Partenarial
• Chemin rural n° 24/ Ker Ebod – Régularisation cadastrale
• Kervoazhou – Régularisation cadastrale
• Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy – Rapport annuel 2009
• SPANC – Rapport annuel 2009

Nous vous invitons, comme toujours,  à venir soutenir vos élus.

Nous avions eu la surprise de voir cette invitation sur le site web de la commune pour le dernier conseil. Rassurez-vous, tout est redevenu normal :  l’ordre du jour n’a pas été publié cette fois ci !