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Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 19H00.

A l’ordre du jour :

1. Budget ville de Bégard. Décision modificative 2011/4
2. Budget ville de Bégard. Avenant marché de travaux gymnase. Lot N°4.
3. Budget Armoripark. Décision modificative 2011/4.
4. Budget Armoripark. Admission en non valeur.
5. Budget Résidence des poètes. Décision modificative 2011/1.
6. Syndicat mixte des eaux du Jaudy. Rapport annuel 2010.
7. Service public d’assainissement collectif. Rapport annuel 2010.
8. Assainissement. Tarifs 2012.
9. Agence de l’eau Loire Bretagne. Demande de subvention pour la 24ème tranche du programme d’assainissement.
10. SPANC. Rapport annuel 2010.
11. Réforme territoriale. Pouvoirs de police du maire.
12. Réforme de la fiscalité de l’aménagement. Taxe d’aménagement.
13. Voiries communales. Tableau de classement.
14. Tableau des effectifs de la commune. Modificatif.
15. Evaluation professionnelle. Expérimentation.
16. Kerdaniou. Régularisations cadastrales.
17. Kerbabu Izelan. Régularisations cadastrales.
18. Kerbabu Izelan. Dispense de purge d’hypothèques.
19. Kervoazhou. Régularisation d’une délibération.
20. Questions diverses

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Aurons nous droit cette fois encore à notre numéro de duo comique ?

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 20 octobre 2011 à 19 h.

A l’ordre du jour :

• Conseillers délégués aux commissions, syndicats et organismes divers.
• Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
• Décision modificative 2011/3. Budget de la commune.
• Guévelou. Autorisation de passage d’une canalisation d’assainissement eaux usées et d’une canalisation d’assainissement eaux pluviales.
• Questions diverses.

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 29 septembre 2011 à 19 h.

A l’ordre du jour :

• Démission de deux membres du Conseil Municipal, élection d’un nouvel Adjoint au Maire.
• Modification du tableau des effectifs de la commune.
• Inventaire des zones humides sur l’ensemble du territoire : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Loire Bretagne.
• Décision modificative 2011/2 – Budget commune.
• Aménagement du Centre Ville : avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
• Taxe sur l’électricité.
• SMITRED OUEST ARMOR : Rapport annuel 2010.
• Enquête publique relative à l’installation de M. GUEVELLOU Olivier
• Vœu relatif à l’alerte au programme européen d’aide aux plus démunis (PEAD).
• Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.

Nous vous invitons, comme toujours, à venir soutenir vos élus.

Merci aux personnes qui s’occupent du site web de la mairie d’avoir mis l’information en ligne.